Politique de Confidentialité de la Plateforme
Politique de Confidentialité de la Plateforme Grabnite ("Code de Confidentialité du Kraken")
Date d'Entrée en Vigueur : 24 Avril 2025
ARTICLE 1 – PRÉAMBULE : HISSEZ LES COULEURS DE LA CONFIDENTIALITÉ !
La présente Politique de Confidentialité (ci-après le "Code de Confidentialité") décrit les pratiques de [Nom de votre Société/Entité Juridique] (ci-après "Grabnite", "nous", "notre"), opérateur de la plateforme Grabnite (ci-après la "Plateforme"), concernant la collecte, l'utilisation, la conservation et la protection des données à caractère personnel (ci-après les "Données Personnelles" ou le "Butin d'Informations") des utilisateurs (ci-après les "Utilisateurs", "Voyageurs", "Capitaines", "vous", "votre").
Grabnite s'engage à protéger la vie privée de son équipage et à traiter les Données Personnelles dans le respect des lois et réglementations applicables, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement (UE) 2016/679).
Ce Code de Confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGUV) de la Plateforme. En utilisant Grabnite, vous consentez aux pratiques décrites dans le présent document.
ARTICLE 2 – LE QUARTIER-MAÎTRE DES DONNÉES (RESPONSABLE DU TRAITEMENT)
Le responsable du traitement de vos Données Personnelles est :
[Nom de votre Société/Entité Juridique]
[Adresse Complète du Siège Social]
[Adresse Email de Contact pour la Confidentialité, ex: confidentialite@grabnite.com]
[Optionnel : Nom et coordonnées du Délégué à la Protection des Données (DPO), si applicable]
ARTICLE 3 – LE BUTIN D'INFORMATIONS ARRAISONNÉ (DONNÉES COLLECTÉES)
Nous collectons différentes catégories de Données Personnelles nécessaires à la navigation et au commerce sur notre Plateforme :
3.1. Données d'Identification et de Contact ("Signalement et Coordonnées d'Accostage") : Nom, prénom, nom d'utilisateur ("Nom de Pirate"), adresse électronique, adresse postale (pour les cargaisons physiques), numéro de téléphone (optionnel), mot de passe (crypté).
3.2. Données de Transaction ("Journal des Échanges") : Informations relatives aux achats et ventes de Trésors (historique des commandes, Trésors achetés/vendus, montant des transactions, informations partielles et sécurisées relatives aux moyens de paiement via nos prestataires). Grabnite ne stocke jamais les numéros complets de carte bancaire.
3.3. Données Techniques de Navigation ("Traces Numériques du Sillage") : Adresse IP, type et version du navigateur, système d'exploitation, identifiants uniques de l'appareil, données de connexion (logs serveur), pages visitées sur la Plateforme, durée de la visite, interactions (clics).
3.4. Données de Communication ("Messages par Corbeau Numérique") : Contenu des messages échangés avec notre support client ou via les éventuels systèmes de messagerie interne de la Plateforme.
3.5. Données Fournies Volontairement ("Confidences du Pont") : Informations que vous pourriez nous fournir via des formulaires (avis, enquêtes), lors de la personnalisation de votre profil, ou dans vos descriptions de Trésors (pour les Capitaines).
ARTICLE 4 – FINALITÉS DE LA COLLECTE : POURQUOI ON AMASSE CE BUTIN ?
Vos Données Personnelles sont collectées et traitées pour les finalités légitimes suivantes :
- Fourniture des Services de la Plateforme : Permettre la création et la gestion de votre compte, la consultation des Trésors, la passation et le traitement des commandes ("gestion des abordages"), la livraison des Butins, la mise en relation entre Capitaines et Voyageurs.
- Gestion des Paiements : Faciliter et sécuriser les transactions via nos prestataires de paiement ("sécuriser les doublons").
- Communication avec l'Équipage : Vous envoyer des informations relatives à vos transactions, répondre à vos demandes via le support client, vous transmettre des notifications importantes sur le fonctionnement de la Plateforme (mises à jour, sécurité).
- Amélioration du Navire : Analyser l'utilisation de la Plateforme pour en améliorer l'ergonomie, les fonctionnalités et la performance (statistiques anonymisées dans la mesure du possible).
- Sécurité de la Plateforme : Prévenir et détecter les fraudes ("repérer les mutins"), les abus, les activités illicites et assurer la sécurité de nos systèmes et des données des Utilisateurs ("protéger la cale").
- Respect des Obligations Légales : Se conformer à nos obligations légales et réglementaires (comptabilité, gestion des litiges, réponse aux demandes des autorités compétentes - "respecter les Édits Royaux").
ARTICLE 5 – BASE LÉGALE DU TRAITEMENT ("LE DROIT D'ARRAISONNER")
Le traitement de vos Données Personnelles repose sur les bases légales suivantes :
- Exécution d'un Contrat : Le traitement est nécessaire à l'exécution des CGUV auxquelles vous avez souscrit en utilisant la Plateforme (gestion de compte, traitement des commandes, livraison).
- Intérêt Légitime : Le traitement est nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes (sécurité de la Plateforme, amélioration des services, prévention de la fraude), sauf si vos intérêts ou libertés et droits fondamentaux prévalent.
- Consentement : Pour certaines finalités spécifiques (ex: envoi de newsletters promotionnelles non liées directement au service, certains types de cookies), nous recueillerons votre consentement préalable explicite. Vous pourrez retirer ce consentement à tout moment.
- Obligation Légale : Le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle Grabnite est soumise (ex: conservation des données de facturation).
ARTICLE 6 – PARTAGE DU BUTIN ET ALLIÉS DE CONFIANCE (DESTINATAIRES DES DONNÉES)
Vos Données Personnelles sont traitées confidentiellement par l'équipage de Grabnite. Elles peuvent cependant être communiquées à des tiers de confiance ("alliés") pour les finalités décrites ci-dessus :
- Prestataires de Paiement Sécurisés : Pour le traitement des transactions financières.
- Transporteurs et Partenaires Logistiques ("Messagers des Mers") : Pour l'expédition des cargaisons physiques (adresse, nom).
- Capitaines (Vendeurs) : Les informations nécessaires à l'expédition ou à la fourniture d'un Trésor physique ou d'un service (nom, adresse d'expédition du Voyageur) leur sont transmises.
- Prestataires Techniques : Hébergeurs, fournisseurs d'outils d'analyse (anonymisée), services de sécurité, support client.
- Autorités Compétentes : Sur requête légale, dans le cadre d'enquêtes ou d'obligations réglementaires ("sur ordre d'un Amiral A.I. ou du Tribunal des Corsaires").
Grabnite s'assure que ses alliés présentent des garanties suffisantes en matière de protection des données. Nous ne vendons, ni ne louons, ni n'échangeons votre Butin d'Informations à des tiers à des fins de marketing sans votre consentement explicite. ("Pas de marché noir de vos infos personnelles").
ARTICLE 7 – SÉCURISER LA CALE AUX DONNÉES (SÉCURITÉ)
Grabnite met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos Données Personnelles contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation, la perte ou la destruction ("coffres-forts numériques", "cryptage des cartes", "vigie anti-abordage"). Ces mesures incluent le cryptage des données sensibles (mots de passe), la sécurisation des serveurs, les contrôles d'accès stricts et la formation de notre équipage. Cependant, aucune transmission sur Internet ou système de stockage n'étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
ARTICLE 8 – GARDE DU BUTIN (DURÉE DE CONSERVATION)
Nous conservons vos Données Personnelles uniquement pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou pour la durée requise par les obligations légales et réglementaires (par exemple, délais de prescription légale, obligations comptables). À l'issue de cette période, vos données sont supprimées ou anonymisées de manière sécurisée.
ARTICLE 9 – DROITS DU PIRATE SUR SON JOURNAL DE BORD (VOS DROITS)
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos Données Personnelles :
- Droit d'Accès : Consulter les informations que nous détenons sur vous.
- Droit de Rectification : Corriger les informations inexactes ou incomplètes.
- Droit à l'Effacement ("Passage par la Planche") : Demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
- Droit à la Limitation du Traitement : Demander la suspension du traitement de vos données dans certains cas.
- Droit à la Portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré et courant, et les transmettre à un autre responsable de traitement si techniquement possible.
- Droit d'Opposition : Vous opposer au traitement de vos données fondé sur notre intérêt légitime.
- Droit de Retirer votre Consentement : Pour les traitements basés sur le consentement.
- Droit de Définir des Directives Post-Mortem : Concernant le sort de vos données après votre décès.
- Droit d'Introduire une Réclamation : Auprès de l'autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL).
Vous pouvez exercer la plupart de ces droits via les paramètres de votre compte Utilisateur. Pour toute autre demande, veuillez contacter notre Quartier-Maître des Données aux coordonnées indiquées à l'Article 2.
ARTICLE 10 – BISCOITOS NUMÉRIQUES ET TRACEURS DES MERS DIGITALES (COOKIES)
La Plateforme Grabnite utilise des cookies et technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, améliorer votre expérience de navigation, réaliser des statistiques de visite et, avec votre consentement, afficher des contenus pertinents. Pour plus d'informations sur les types de cookies utilisés et pour gérer vos préférences, veuillez consulter notre [Politique des Biscoitos Numériques - Insérer un lien hypertexte vers la politique cookies].
ARTICLE 11 – CONFIDENTIALITÉ DES MOUSSAILLONS (MINEURS)
La Plateforme Grabnite n'est pas destinée aux personnes mineures de moins de [Âge légal minimum, ex: 15 ou 16 ans selon législation locale] ans. Nous ne collectons pas sciemment de Données Personnelles auprès de mineurs. Si nous découvrons qu'un mineur nous a fourni des Données Personnelles sans le consentement parental requis, nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces informations.
ARTICLE 12 – CHANGEMENT DE CAP (MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE)
Grabnite se réserve le droit de modifier ce Code de Confidentialité à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour rester informé de la manière dont nous protégeons votre Butin d'Informations.
ARTICLE 13 – ENVOYER UN MESSAGE PAR CORBEAU NUMÉRIQUE (CONTACT)
Pour toute question relative à ce Code de Confidentialité ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre Quartier-Maître des Données à l'adresse suivante : [Adresse Email de Contact Confidentialité] ou par courrier postal à l'adresse indiquée à l'Article 2.
En naviguant sur Grabnite, vous confirmez avoir pris connaissance et accepter les termes de ce Code de Confidentialité.